Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 septembre 1986 FIXANT LES EPREUVES DE L'EXAMEN DE FORMATION SPECIFIQUE DU PREMIER DEGRE DU BREVET D'ETAT A TROIS DEGRES D'EDUCATEUR SPORTIF (OPTION PARAPENTE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 septembre 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 septembre 1986
Publié le25 septembre 1986
PublicationJORF du 25 septembre 1986
IdentifiantJORFTEXT000000495384
RéférenceArrêté du 9 septembre 1986 FIXANT LES EPREUVES DE L'EXAMEN DE FORMATION SPECIFIQUE DU PREMIER DEGRE DU BREVET D'ETAT A TROIS DEGRES D'EDUCATEUR SPORTIF (OPTION PARAPENTE), JO du 25 septembre 1986Légifrance →

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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000495384, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).