Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 octobre 1987 MODIFIANT L'ARRETE DU 03-08-1978 RELATIF AUX CONDITIONS DE RECRUTEMENT DES ADJOINTS D'ENSEIGNEMENT MUSICAL

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 novembre 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 octobre 1987
Publié le29 novembre 1987
PublicationJORF du 29 novembre 1987
NORMCCH8700456A
IdentifiantJORFTEXT000000497332
RéférenceArrêté du 9 octobre 1987 MODIFIANT L'ARRETE DU 03-08-1978 RELATIF AUX CONDITIONS DE RECRUTEMENT DES ADJOINTS D'ENSEIGNEMENT MUSICAL, JO du 29 novembre 1987, NOR MCCH8700456ALégifrance →

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Arrêté du 3 août 1978 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000497332, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).