Journal officiel · Circulaire

Circulaire n°1962/SG du 13 août 1984 relative à la reconduction du programme jeunes volontaires pour l'année 1984

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 octobre 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureCirculaire
Signé le13 août 1984
Publié le5 octobre 1984
PublicationBulletin officiel des services du Premier ministre n°3, page 19
IdentifiantJORFTEXT000000498409
RéférenceCirculaire n°1962/SG du 13 août 1984 relative à la reconduction du programme jeunes volontaires pour l'année 1984, JO du 5 octobre 1984Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Décret n°84-648 du 17 juillet 1984 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000498409, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).