Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 mars 1991 FIXANT LES CONDITIONS D'ADMISSION A L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE FEMININE D'AGRONOMIE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 juin 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 mars 1991
Publié le5 juin 1991
PublicationJORF n°129 du 5 juin 1991
NORAGRE9101075A
IdentifiantJORFTEXT000000499063
RéférenceArrêté du 15 mars 1991 FIXANT LES CONDITIONS D'ADMISSION A L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE FEMININE D'AGRONOMIE, JO du 5 juin 1991, NOR AGRE9101075AFac-similé du JO du 5 juin 1991 →

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Fac-similé du JO du 5 juin 1991 →

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Arrêté du 20 août 1964 · modifie
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ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000499063, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).