Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 27 janvier 1987 FIXANT LES EPREUVES DE L'EXAMEN DE FORMATION SPECIFIQUE DU PREMIER DEGRE DU BREVET D'ETAT A 3 DEGRES D'EDUCATEUR SPORTIF (OPTION BILLARD)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 février 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le27 janvier 1987
Publié le18 février 1987
PublicationJORF du 18 février 1987
NORPRMJ8760006A
IdentifiantJORFTEXT000000500475
RéférenceArrêté du 27 janvier 1987 FIXANT LES EPREUVES DE L'EXAMEN DE FORMATION SPECIFIQUE DU PREMIER DEGRE DU BREVET D'ETAT A 3 DEGRES D'EDUCATEUR SPORTIF (OPTION BILLARD), JO du 18 février 1987, NOR PRMJ8760006ALégifrance →

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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000500475, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).