Journal officiel · Décret

Décret n°52-790 du 5 juillet 1952 PORTANT ORGANISATION PROVISOIRE DES CERCLES D'OFFICIERS, DE SOUS-OFFICIERS ET DES FOYERS DE L'ARMEE DE L'AIR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 juillet 1952. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le5 juillet 1952
Publié le8 juillet 1952
PublicationJORF du 8 juillet 1952
IdentifiantJORFTEXT000000502860
RéférenceDécret n°52-790 du 5 juillet 1952 PORTANT ORGANISATION PROVISOIRE DES CERCLES D'OFFICIERS, DE SOUS-OFFICIERS ET DES FOYERS DE L'ARMEE DE L'AIR, JO du 8 juillet 1952Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret du 19 juillet 1948 · modifie
Cité par 2 textes
Décret n°81-732 du 29 juillet 1981 · modifie
Décret n°81-732 du 29 juillet 1981 - art. 21 (Ab)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000502860, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).