Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 février 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 09-06-1986 RELATIF A LA NATURE DE L'EPREUVE NO 3 DES CONCOURS DE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS DE SPORT ET FIXANT LES BAREMES DE COTATION DE CETTE EPREUVE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 mars 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 février 1989
Publié le21 mars 1989
PublicationJORF du 21 mars 1989
NORMENK8970029A
IdentifiantJORFTEXT000000505459
RéférenceArrêté du 24 février 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 09-06-1986 RELATIF A LA NATURE DE L'EPREUVE NO 3 DES CONCOURS DE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS DE SPORT ET FIXANT LES BAREMES DE COTATION DE CETTE EPREUVE, JO du 21 mars 1989, NOR MENK8970029ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA2

Décret n° 85-720 du 10 juillet 1985 · application
Arrêté du 9 juin 1986 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000505459, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).