Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 mars 1989 FIXANT LES CONDITIONS D'ADMISSION A L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CERAMIQUE INDUSTRIELLE DE LIMOGES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 avril 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 mars 1989
Publié le5 avril 1989
PublicationJORF du 5 avril 1989
NORMENU8900612A
IdentifiantJORFTEXT000000506158
RéférenceArrêté du 17 mars 1989 FIXANT LES CONDITIONS D'ADMISSION A L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CERAMIQUE INDUSTRIELLE DE LIMOGES, JO du 5 avril 1989, NOR MENU8900612ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 7 mai 1980 · abroge
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000506158, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).