Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 1 octobre 1991 RELATIF A LA FORMATION D'ADAPTATION A L'EMPLOI DES ADJOINTS DES CADRES HOSPITALIERS
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 octobre 1991. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 23 octobre 1991
NatureArrêté
Signé le1er octobre 1991
Publié le23 octobre 1991
PublicationJORF n°248 du 23 octobre 1991
NORSANH9102284A
IdentifiantJORFTEXT000000506696
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Textes cités liens · DILA1
Décret n° 90-839 du 21 septembre 1990 · application
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