Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 juillet 1992 MODIFIANT L'ARRETE DU 16-09-1965 FIXANT L'ECHELONNEMENT INDICIAIRE DU CORPS DES INGENIEURS GEOGRAPHES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 août 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 juillet 1992
Publié le9 août 1992
PublicationJORF n°184 du 9 août 1992
NOREQUP9200844A
IdentifiantJORFTEXT000000506955
RéférenceArrêté du 20 juillet 1992 MODIFIANT L'ARRETE DU 16-09-1965 FIXANT L'ECHELONNEMENT INDICIAIRE DU CORPS DES INGENIEURS GEOGRAPHES, JO du 9 août 1992, NOR EQUP9200844AFac-similé du JO du 9 août 1992 →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Fac-similé du JO du 9 août 1992 →

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 16 septembre 1965 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000506955, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).