Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 mars 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 01-03-1993 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES DANS LE GROUPE DES DISCIPLINES MEDICALES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 mars 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 mars 1993
Publié le27 mars 1993
PublicationJORF n°73 du 27 mars 1993
NORMENN9304805A
IdentifiantJORFTEXT000000507191
RéférenceArrêté du 23 mars 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 01-03-1993 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES DANS LE GROUPE DES DISCIPLINES MEDICALES, JO du 27 mars 1993, NOR MENN9304805AFac-similé du JO du 27 mars 1993 →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Fac-similé du JO du 27 mars 1993 →

Textes cités liens · DILA2

Décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 · application
Arrêté du 1 mars 1993 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000507191, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).