Journal officiel · Instructioneuro

Instructioneuro du 15 février 1974 MODIFICATION DE L'INSTRUCTION DU 22-02-1972 RELATIVE AU CONCOURS D'ADMISSION A L'ECOLE POLYTECHNIQUE DES CANDIDATS DE LA CATEGORIE PARTICULIERE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 mars 1974. Pas de version consolidée dans la base.

NatureInstructioneuro
Signé le15 février 1974
Publié le6 mars 1974
PublicationJORF du 6 mars 1974
IdentifiantJORFTEXT000000513045
RéférenceInstructioneuro du 15 février 1974 MODIFICATION DE L'INSTRUCTION DU 22-02-1972 RELATIVE AU CONCOURS D'ADMISSION A L'ECOLE POLYTECHNIQUE DES CANDIDATS DE LA CATEGORIE PARTICULIERE, JO du 6 mars 1974Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000513045, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).