Article (sans numéro) JORFARTI000001119911
Arrête:
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 10 décembre 1991 relatif à l'ouverture d'options dans certains départements d'instituts universitaires de technologie
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 janvier 1992. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le10 décembre 1991
Publié le16 janvier 1992
PublicationJORF n°13 du 16 janvier 1992
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENZ9102822A
IdentifiantJORFTEXT000000526308
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment son article 3;
Vu l'avis des commissions pédagogiques nationales des instituts universitaires de technologie des spécialités Biologie appliquée, Chimie et Gestion des entreprises et des administrations;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 21 octobre 1991,
Article (sans numéro) JORFARTI000001352217
Art. 1er. - Les ouvertures d'options au sein de certains départements d'instituts universitaires de technologie (I.U.T.) sont, pour la rentrée universitaire de 1991, fixées comme suit:
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0013 du 16/01/1992 ......................................................
Article (sans numéro) JORFARTI000001352218
Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs et les recteurs d'académie concernés sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 10 décembre 1991.
Pour le ministre et par délégation: Le directeur des enseignements supérieurs, D. BLOCH
Textes cités liens · DILA1
Décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 · application