Arrêté du 15 octobre 1991 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, en date du 15 octobre 1991: Sont nommés, au titre de l'article 2 (1o,a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990, membres du Conseil supérieur de l'éducation, par suite des démissions de M. Auduc (Jean-Louis), M. Ancillon (Patrick), M. Baunay (Yves), M. Chaigneau (Michel), M. Estienne (Jacques), M. Grasselli (Michel), et de M. Roze (Alain): Titulaire: M. Baunay (Yves) (S.N.E.S.). Premier suppléant: M. Ancillon (Patrick) (S.N.E.S.). Deuxième suppléant: M. Chaigneau (Michel) (S.N.E.S.). Premier suppléant de M. Paget: M. Grasselli (Michel) (S.N.E.S.). Deuxième suppléant de M. Paget: M. Estienne (Jacques) (S.N.E.S.). Premier suppléant de Mme Vuaillat: M. Roze (Alain) (S.N.E.S.). Deuxième suppléante de Mme Vuaillat: Mme Piel (Frédérique) (S.N.E.S.). Est nommé au titre de l'article 2 (1o,b) du décret précité, par suite de la démission de M. Ferrari (Luis): Deuxième suppléant de Mme Guillaume: M. Pangrazzi (Philippe) (S.N.E.S.). Est nommé au titre de l'article 2 (1o,f) du décret précité, par suite de la démission de M. Micheau (Robert): Deuxième suppléant de M. Ripoll (Marc): M. Hones (Joël) (S.N.I.E.N.). Est nommée au titre de l'article 2 (1o, gb) du décret précité, par suite de la démission de M. Rembert (Claude): Deuxième suppléante de M. Gerbaux: Mme Charrier Belsoeur (Christine) (F.E.P.-C.F.D.T.).