Arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service de santé des armées

Article (sans numéro) JORFARTI000002127327

Arrête:

Article (sans numéro) JORFARTI000001933518

Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, telles qu'elles sont définies à l'article 4 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Etudes-planification-gestion de la direction centrale du service de santé des armées comprend:

- le bureau Etudes générales, réglementation et contentieux;

- le bureau Prévision, programmation et planification;

- le bureau Contrôle de gestion.

Article (sans numéro) JORFARTI000002321874

Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles qu'elles sont définies à l'article 5 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Hôpitaux de la direction centrale du service de santé des armées comprend:

- le bureau Politique hospitalière;

- le bureau Coordination des moyens hospitaliers;

- le bureau Activités et fonctionnement hospitaliers.

Article (sans numéro) JORFARTI000001352247

Art. 3. - Pour l'exercice de ses attributions, telles qu'elles sont définies à l'article 6 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Ressources humaines de la direction centrale du service de santé des armées comprend:

- le secrétariat Administration;

- le bureau Chancellerie;

- le bureau Enseignement;

- le bureau Officiers;

- le bureau Militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées,

militaires non officiers et personnel civil;

- le bureau Réserves et aumônerie.

Article (sans numéro) JORFARTI000001313244

Art. 4. - Pour l'exercice de ses attributions, telles qu'elles sont définies à l'article 7 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Action scientifique et technique de la direction centrale du service de santé des armées comprend:

- le bureau technique;

- le bureau Aptitude et sélection;

- le bureau Vétérinaire;

- le bureau Recherche.

Article (sans numéro) JORFARTI000000965414

Art. 5. - Pour l'exercice de ses attributions, telles qu'elles sont définies à l'article 8 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Organisation-logistique de la direction centrale du service de santé des armées comprend:

- le bureau Organisation, mobilisation, emploi;

- le bureau Infrastructure;

- le bureau Equipements, ravitaillement.

Article (sans numéro) JORFARTI000002085149

Art. 6. - Pour l'exercice de ses attributions, telles qu'elles sont définies à l'article 9 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Affaires administratives et financières de la direction centrale du service de santé des armées comprend:

- le bureau Préparation du budget;

- le bureau Gestion financière;

- le bureau Affaires administratives générales et droit aux soins.

Article (sans numéro) JORFARTI000001352248

Art. 7. - Le directeur central du service de santé des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.