Article (sans numéro) JORFARTI000001507009
56e section: Développement, croissance et prévention
1re sous-section: Pédodontie
M. Ruch (Jean, Victor), université Strasbourg-I.
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 19 mars 1992 relatif à l'élection de professeurs des disciplines médicales du groupe des sections odontologiques du Conseil national des universités
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 mars 1992. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le19 mars 1992
Publié le27 mars 1992
PublicationJORF n°74 du 27 mars 1992
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENN9200720A
IdentifiantJORFTEXT000000528267
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, en date du 19 mars 1992: Les professeurs des disciplines médicales désignés ci-dessous sont élus membres du groupe des sections odontologiques du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 87-31 du 20 janvier 1987 modifié relatif au Conseil national des universités:
Article (sans numéro) JORFARTI000001350491
2e sous-section: Orthopédie dento-faciale
M. Laude (Maurice), université d'Amiens.
Article (sans numéro) JORFARTI000001740080
3e sous-section: Prévention, épidémiologie,
Article (sans numéro) JORFARTI000001933776
57e section: Sciences biologiques,
Article (sans numéro) JORFARTI000002127696
58e section: Sciences physiques et physiologiques,
Article (sans numéro) JORFARTI000001740081
Les professeurs des disciplines médicales désignés ci-dessous sont élus membres du groupe des sections odontologiques du Conseil national des universités au titre de l'article 8 du décret no 87-31 du 20 janvier 1987 précité:
Article (sans numéro) JORFARTI000002317286
57e section: Sciences biologiques,
Article (sans numéro) JORFARTI000001892250
58e section: Sciences physiques et physiologiques,
Textes cités liens · DILA1
Décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 · application