Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 mars 1993. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre d’Etat, ministre de l’éducation nationale et de la culture,
Vu la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 modifiée sur l’enseignement supérieur, et notamment ses articles 25 et 33 ;
Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie, modifié notamment par le décret n° 93-127 du 27 janvier 1993 ;
Vu l’arrêté du 13 septembre 1966 modifié fixant la liste des spécialités enseignées dans les instituts universitaires de technologie ;
Vu l’arrêté du 19 juin 1992 portant création de départements d’instituts universitaires de technologie à compter de la rentrée universitaire de 1992,
Arrête :
Art. 1er. - Le tableau figurant à l’article 1er de l’arrêté du 13 septembre 1966 susvisé est complété et modifié ainsi qu’il suit :
Au lieu de :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 53 du 4 mars 1993, page 3376.
Lire :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 53 du 4 mars 1993, page 3377.
Art. 2. - Le présent arrêté prend effet à compter du 1er janvier 1993.
Art. 3. - Le directeur des enseignements supérieurs et le recteur de l’académie de Lille sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 5 février 1993.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des enseignements supérieurs, D. BLOCH