Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 juillet 1994 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 août 1994. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 juillet 1994
Publié le4 août 1994
PublicationJORF n°179 du 4 août 1994
AutoritéMINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DE LA VILLE
NORSANP9402329A
IdentifiantJORFTEXT000000529895
RéférenceArrêté du 4 juillet 1994 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales, JO du 4 août 1994, NOR SANP9402329ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000000972885

Par arrêté du ministre délégué à la santé en date du 4 juillet 1994, les arrêtés du 4 avril 1991 et du 30 avril 1991 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales sont respectivement modifiés comme suit:

I. - A la commission des infirmiers, comme membres appartenant à la profession, sur proposition du Syndicat national des cadres hospitaliers (S.N.C.H.):

Remplacer:

<< Titulaire: Mme Varallo (Maryvonne); >> Par:

<< Titulaire: Mme Thepaut (Maryvonne); >>.

VI. - A la commission des ergothérapeutes, comme membres appartenant à la profession en raison de leur compétence:

Remplacer:

<< Titulaire: Mme Bedjaï (Evelyne); >> Par:

<< Titulaire: Mme Truffet (Evelyne). >>

Textes cités liens · DILA2

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