Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 août 1993. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment son article 3 ;
Vu le décret n° 92-656 du 9 juillet 1992 modifiant l’annexe II du décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie ;
Vu l’arrêté du 18 juin 1968 fixant la liste des spécialités et des options enseignées dans les instituts universitaires de technologie, modifié notamment par les arrêtés des 14 janvier 1982, 29 juillet 1982, 13 décembre 1983, 21 juin 1985 et 16 août 1987 ;
Vu l’arrêté du 22 décembre 1969 modifié fixant la liste dés sections de formation continue préparant au diplôme universitaire de technologie,
Arrête :
Art. 1er. - Les options que les départements d’instituts universitaires de technologie de la spécialité Génie civil sont autorisées à organiser, dans le cadre de la formation initiale en deux ans, sont les suivantes :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 197 du 26 août 1993, page 12061.
Art. 2. - Sont autorisés à organiser, par la voie de la formation continue, les enseignements du diplôme universitaire de technologie de la spécialité Génie civil, dans les options prévues en formation initiale, les instituts universitaires de technologie d’Amiens, de Béthune, Grenoble-A, Nancy-B, Nîmes, Rennes et Toulouse-A.
Art. 3. - Le directeur des enseignements supérieurs et les recteurs d’académie concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 12 juillet 1993.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des enseignements supérieurs, D. BLOCH