Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 janvier 1995 modifiant et complétant l'arrêté du 11 juillet 1994 pris en application de l'article 1er du décret no 93-710 du 27 mars 1993 concernant les contrôles prévus par la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et par la loi no 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage de produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 février 1995. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 janvier 1995
Publié le4 février 1995
PublicationJORF n°30 du 4 février 1995
AutoritéMINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
NORMJSK9570008A
IdentifiantJORFTEXT000000531006
RéférenceArrêté du 13 janvier 1995 modifiant et complétant l'arrêté du 11 juillet 1994 pris en application de l'article 1er du décret no 93-710 du 27 mars 1993 concernant les contrôles prévus par la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et par la loi no 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage de produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives, JO du 4 février 1995, NOR MJSK9570008ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002295650

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 13 janvier 1995, la liste figurant en annexe de l'arrêté du 11 juillet 1994, pris en application de l'article 1er du décret no 93-710 du 27 mars 1993 concernant les contrôles prévus par la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et par la loi no 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage de produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives est ainsi modifiée et complétée:

I. - Les mots << Chapellier (Pierre) >> sont remplacés par les mots << Chapelier (Pierre) >>.

II. - La liste est ainsi complétée:

<< Barrull (Raymond);

<< Bordes - Pages (Didier);

<< Bruey (Gérard);

<< Carrere Biscay (Martine);

<< Clement (Philippe);

<< Delannoy (Jacques);

<< Deschamps (Antoine);

<< Durafour (Christian);

<< Febrero (Jean-José);

<< Fernez (Marie-Paule);

<< Fort (Jean-François);

<< Fourre (Jacques);

<< Fourrier (Pierre);

<< Franconie (Marie-Odile);

<< Frery (Philippe);

<< Frostin (Michel);

<< Grewis (Alain);

<< Gyori (Michel);

<< Henry (Raymond);

<< Horrer (Roland);

<< Laco (François);

<< Lapouble (Jean-Christophe);

<< Lecomte (Dominique);

<< Mollard (Gérard);

<< Nouaille (Jean-Bernard);

<< Obadia (David);

<< Oudot (Pierre);

<< Palacin (Michel);

<< Palau (Jean-Michel);

<< Pierre (Laurence);

<< Pilloud (Gabriel);

<< Pottier (Philippe);

<< Sarthou - Moutengou (Alain);

<< Sergent (Fabrice);

<< Snoeck (Jocelyn);

<< Taoumi (Nathalie);

<< Wolff (Gérard). >>

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000531006, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).