Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 juillet 1990 relatif à la composition de l'équipe de direction et aux différents services de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 août 1990. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 22 août 1990
NatureArrêté
Signé le16 juillet 1990
Publié le22 août 1990
PublicationJORF n°193 du 22 août 1990
AutoritéMINISTERE DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER
NOREQUP9001057A
IdentifiantJORFTEXT000000533988
RéférenceArrêté du 16 juillet 1990 relatif à la composition de l'équipe de direction et aux différents services de l'Ecole nationale des ponts et chaussées, JO du 22 août 1990, NOR EQUP9001057ALégifrance →

Le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer,

Vu le décret no 90-491 du 13 juin 1990 portant organisation de l'Ecole nationale des ponts et chaussées, notamment son article 21,

Article (sans numéro) JORFARTI000001949660

Arrête:

Article (sans numéro) JORFARTI000000983765

Art. 1er. - L'équipe de direction prévue à l'article 21 du décret du 13 juin 1990 susvisé comprend:

- le directeur adjoint;

- le directeur de l'enseignement;

- le directeur de la recherche;

- le directeur de la formation continue;

- le directeur de la formation alternée;

- le directeur du centre pédagogique de documentation et de communication;

- le directeur du centre pédagogique de calcul;

- le secrétaire général.

Article (sans numéro) JORFARTI000001949661

Art. 2. - Le directeur adjoint est nommé par arrêté, après avis du conseil de perfectionnement de l'école. Il supplée le directeur de l'école en cas d'absence ou d'empêchement et toutes les fois qu'il en a reçu mandat.

Article (sans numéro) JORFARTI000001752164

Art. 3. - Le directeur de l'enseignement, le directeur de la recherche, le directeur de la formation continue et le secrétaire général sont nommés par arrêté, sur proposition du directeur de l'école.

Article (sans numéro) JORFARTI000001895941

Art. 4. - La direction de l'enseignement est chargée de l'organisation et du contrôle des activités scolaires; elle définit les modalités d'admission des élèves, anime et coordonne les départements d'enseignement et gère les enseignants.

Article (sans numéro) JORFARTI000001369981

Art. 5. - La direction de la recherche anime et coordonne les centres d'enseignement et de recherche de l'école. Elle est chargée des formations complémentaires par la recherche conduisant au diplôme de docteur.

Article (sans numéro) JORFARTI000001949662

Art. 6. - La direction de la formation continue organise et développe des sessions et des cycles de formation, des colloques et de l'ingénierie pédagogique sur des thèmes ressortissant aux enseignements de l'école, en France et dans le cadre de la coopération internationale.

Article (sans numéro) JORFARTI000002087768

Art. 7. - La direction de la formation alternée développe les relations de l'école avec les milieux professionnels pour la formation d'ingénieurs en organisant les stages des élèves.

Textes cités liens · DILA1

Aller plus loin

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000533988, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).