Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 5 mai 1995 portant nomination au Comité national de l'Etat

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 mai 1995. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le5 mai 1995
Publié le11 mai 1995
PublicationJORF n°110 du 11 mai 1995
AutoritéMINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
NORENVE9540151A
IdentifiantJORFTEXT000000536039
RéférenceArrêté du 5 mai 1995 portant nomination au Comité national de l'Etat, JO du 11 mai 1995, NOR ENVE9540151ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001167603

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 5 mai 1995, sont nommés au Comité national de l'eau:

Au titre des représentants de l'Etat

En tant que représentant du ministre de la défense

Suppléant: M. Pineau (Marc), administrateur civil, chef du bureau de l'environnement de la direction de l'administration générale, en remplacement de M. l'ingénieur en chef de 1re classe Facon (Robert).

Article (sans numéro) JORFARTI000001359784

Au titre des personnes compétentes

Titulaire: M. Lacronique (Jean-François), professeur à l'université Paris-XI, en remplacement de Mme Martin-Ferrari (Dominique).

Suppléant: Mme Lair (Nicole), professeur à l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand, en remplacement de M. Lacronique (Jean-François).

Titulaire: Mme Kanas (Katia), spécialiste Eau à Greenpeace, en remplacement de M. Aznar (Guy).

Suppléant: M. Lequenne (Philippe), président de l'association Les Amis de la Terre, en remplacement de Mme Kanas (Katia).

L'arrêté du 8 novembre 1990 relatif au même objet est modifié en conséquence.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000536039, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).