Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 juillet 1991 portant nomination à la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 juillet 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 juillet 1991
Publié le17 juillet 1991
PublicationJORF n°165 du 17 juillet 1991
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENH9101591A
IdentifiantJORFTEXT000000537323
RéférenceArrêté du 8 juillet 1991 portant nomination à la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990, JO du 17 juillet 1991, NOR MENH9101591ALégifrance →

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, en date du 8 juillet 1991, sont nommés membres titulaires et membres suppléants de la commission de recours créée par l'article 4 du décret 90-51 du 12 janvier 1990 instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur:

Article (sans numéro) JORFARTI000002143870

Au titre de représentant de F.O.

Article (sans numéro) JORFARTI000002143871

Au titre de représentant de la F.N.S.A.E.S.R.

Article (sans numéro) JORFARTI000000990463

Au titre de représentants du S.G.E.N.-C.F.D.T.

Article (sans numéro) JORFARTI000001374536

Au titre de représentants du S.N.E.S.U.P.

Article (sans numéro) JORFARTI000002143872

Au titre de représentants de l'administration

M. Brahic (André), professeur à l'université Paris-VII;

M. Cabelguen (Jean-Marie), maître de conférences à l'université Paris-VI;

M. Gallouet (Thierry), professeur à l'université de Chambéry;

M. Hansen (Jean-Pierre), professeur à l'Ecole normale supérieure de Lyon;

M. Lorho (Bernard), professeur à l'université d'Orléans;

M. Vernieres (Michel), professeur à l'université Paris-I;

M. Zalta (Jean-Pierre), professeur à l'université Toulouse-III.

Article (sans numéro) JORFARTI000001177663

Sont nommés membres suppléants de la même commission:

Au titre de représentant de F.O.

Article (sans numéro) JORFARTI000001177664

Au titre de représentant de la F.N.S.A.E.S.R.

Article (sans numéro) JORFARTI000001952851

Au titre de représentants du S.G.E.N.-C.F.D.T.

Article (sans numéro) JORFARTI000001758664

Au titre de représentants du S.N.E.S.U.P.

Article (sans numéro) JORFARTI000002143873

Au titre de représentants de l'administration

M. Arrive (Michel), professeur à l'université Paris-X;

M. Bellier (Jean-Paul), maître de conférences à l'université d'Amiens;

M. Binder (Gérard), professeur à l'université de Mulhouse;

M. Chedmail (Patrick), maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure de mécanique de Nantes;

M. Duflo (Michel), professeur à l'université Paris-VII;

M. Garnier (Michel), professeur à l'université Paris-VI;

M. Nahon (Daniel), professeur à l'université Aix-Marseille-III.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000537323, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).