Arrêté du 11 juillet 1991 complétant et modifiant l'arrêté du 13 juin 1990 portant nomination au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres des deux commissions du conseil

Article (sans numéro) JORFARTI000002146853

Arrête:

Article (sans numéro) JORFARTI000001513460

Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 13 juin 1990 susvisé est ainsi complété:

<<g) Représentant l'association des élus régionaux:

<<M. Serrou (Bernard), titulaire; Mme Derycke-Caudron (Dinah), suppléante.>>

Article (sans numéro) JORFARTI000000990198

Art. 2. - L'article 2 de l'arrêté du 13 juin 1990 susvisé est ainsi modifié: <<d) Au titre des organisations patronales:

<<M. Degreaeve (Jean-Louis) (C.N.P.F.) est remplacé par M. Deschamps (Denis).

<<f) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves:

<<Mme Larret-Menezo (Marie-Pierre) (F.C.P.E.) est remplacée par Mme Delmas (Patricia) (F.C.P.E.).

<<Mme Ninat (Jacqueline) (F.C.P.E.) est remplacée par M. Quelvennec (Jean-Pierre) (F.C.P.E.).>>

Article (sans numéro) JORFARTI000001952784

Art. 3. - L'article 3 de l'arrêté du 13 juin 1990 susvisé est ainsi modifié: <<a) Représentant les personnels du ministère de la jeunesse et des sports: ......................................................

(Jean-Yves) (S.N.I.J.S.L.-F.E.N.).

......................................................

......................................................

<<M. Caillaud (Dominique) (S.N.A.E.N.-F.E.N.) est remplacé par M. André (Robert) (S.N.A.E.N.-F.E.N.).

<<M. Boiteux (Jean) (S.N.A.P.S.-F.E.N.) est remplacé par M. Quirion (Dominique) (S.N.A.P.S.-F.E.N.).>>

Article (sans numéro) JORFARTI000000990199

Art. 4. - Le directeur de la jeunesse et de la vie associative est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.