Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 juin 1992 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 juillet 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 juin 1992
Publié le3 juillet 1992
PublicationJORF n°153 du 3 juillet 1992
AutoritéMINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE
NORCOPC9200050A
IdentifiantJORFTEXT000000540464
RéférenceArrêté du 25 juin 1992 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, JO du 3 juillet 1992, NOR COPC9200050ALégifrance →

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, et du ministre délégué à la coopération et au développement en date du 25 juin 1992, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du 22 novembre 1990 et de l'arrêté du 23 juin 1992: 1. Au titre de la Fédération de l'éducation nationale En qualité de titulaires: M. Leclercq (Jean-Pierre), Mme Muraccioli (Mona), M. Dumas (Dominique). En qualité de suppléants: M. Dejean (Albert), Mme Mougin (Françoise), M. Meunier (Bernard).

2. Au titre du Syndicat national des enseignements de second degré En qualité de titulaires: M. Ferrari (Roger), M. Perotin (Pierre). En qualité de suppléants: M. Bouger (Robert), Mme Audoux (Annie).

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000540464, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).