Journal officiel · Liste

Liste des écoles habilitées à délivrer le titre d'ingénieur diplômé

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 septembre 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureListe
Publié le3 septembre 1992
PublicationJORF n°204 du 3 septembre 1992
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENZ9203007K
IdentifiantJORFTEXT000000540630
RéférenceListe des écoles habilitées à délivrer le titre d'ingénieur diplômé, JO du 3 septembre 1992, NOR MENZ9203007KLégifrance →

Liste établie par la commission des titres d'ingénieur des écoles techniques publiques, des écoles techniques privées reconnues par l'Etat et des écoles techniques privées habilitées à délivrer un diplôme d'ingénieur (application de l'article 11 de la loi du 10 juillet 1934).

Article (sans numéro) JORFARTI000001383008

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0204 du 03/09/1992 ......................................................

Textes cités liens · DILA1

Loi du 10 juillet 1934 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000540630, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).