Arrêté du 27 juillet 1992 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 août 1992. Pas de version consolidée dans la base.
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 27 juillet 1992, sont nommés au titre de l'article 2 (2o, a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 relatif au Conseil supérieur de l'éducation, par suite des démissions de Mmes Longueval, Gourjault, Sauzay, Haaser et de M. Sauvayre (P.E.E.P.): Titulaire: M. Bocquet (Jean-Pierre) (P.E.E.P.); Première suppléante: Mme Gourjault (Françoise) (P.E.E.P.); Deuxième suppléante: Mme Haaser (Marie-Françoise) (P.E.E.P.). Titulaire: Mme Chassefeire (Suzel) (P.E.E.P.); Première suppléante: Mme Sauzay (Anne) (P.E.E.P.); Deuxième suppléante: Mme Lauga (Isabelle).