Arrêté du 24 septembre 1992 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 septembre 1992. Pas de version consolidée dans la base.
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 24 septembre 1992, sont nommés au titre de l'article 2 (2o,a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation par suite des démissions de Mme Delmas, Mme Doucet, Mme Deroche, Mme Hayon, Mme Nehasil, Mme Piot, M. Borecki, M. Dufresne, M. Dupon-Lahitte, M. Fraisse, M. Giorgi, M. Mailles et M. Vielix (F.C.P.E.): Titulaire: Mme Piot (Jocelyne) (F.C.P.E.); Premier suppléant: M. Borecki (Bernard) (F.C.P.E.); Deuxième suppléant: M. Pugnet (Philippe) (F.C.P.E.). Titulaire: Mme Deroche (Michèle) (F.C.P.E.); Premier suppléant: M. Mailles (Jean-Pierre) (F.C.P.E.); Deuxième suppléant: M. Prouveur (Serge) (F.C.P.E.). Premier suppléant de M. Muller (Jean-Marc): M. Dupon-Lahitte (Georges) (F.C.P.E.); Deuxième suppléante de M. Muller (Jean-Marc): Mme Doucet (Jeanne) (F.C.P.E.). Titulaire: M. Dufresne (Jacques) (F.C.P.E.); Premier suppléant: M. Vielix (Claude); Deuxième suppléant: M. Giorgi (Jean-Marc) (F.C.P.E.). Premier suppléant de M. Quelvennec (Jean-Pierre): M. Fraisse (Jean-Luc) (F.C.P.E.); Deuxième suppléant de M. Quelvennec (Jean-Pierre): M. Leonard (Régis) (F.C.P.E.).