Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 septembre 1992 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 septembre 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 septembre 1992
Publié le27 septembre 1992
PublicationJORF n°225 du 27 septembre 1992
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMEND9203626A
IdentifiantJORFTEXT000000541563
RéférenceArrêté du 24 septembre 1992 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation, JO du 27 septembre 1992, NOR MEND9203626ALégifrance →

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 24 septembre 1992, sont nommés au titre de l'article 2 (2o,a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation par suite des démissions de Mme Delmas, Mme Doucet, Mme Deroche, Mme Hayon, Mme Nehasil, Mme Piot, M. Borecki, M. Dufresne, M. Dupon-Lahitte, M. Fraisse, M. Giorgi, M. Mailles et M. Vielix (F.C.P.E.): Titulaire: Mme Piot (Jocelyne) (F.C.P.E.); Premier suppléant: M. Borecki (Bernard) (F.C.P.E.); Deuxième suppléant: M. Pugnet (Philippe) (F.C.P.E.). Titulaire: Mme Deroche (Michèle) (F.C.P.E.); Premier suppléant: M. Mailles (Jean-Pierre) (F.C.P.E.); Deuxième suppléant: M. Prouveur (Serge) (F.C.P.E.). Premier suppléant de M. Muller (Jean-Marc): M. Dupon-Lahitte (Georges) (F.C.P.E.); Deuxième suppléante de M. Muller (Jean-Marc): Mme Doucet (Jeanne) (F.C.P.E.). Titulaire: M. Dufresne (Jacques) (F.C.P.E.); Premier suppléant: M. Vielix (Claude); Deuxième suppléant: M. Giorgi (Jean-Marc) (F.C.P.E.). Premier suppléant de M. Quelvennec (Jean-Pierre): M. Fraisse (Jean-Luc) (F.C.P.E.); Deuxième suppléant de M. Quelvennec (Jean-Pierre): M. Leonard (Régis) (F.C.P.E.).

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000541563, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).