Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 janvier 1996 portant nomination au Conseil national des universités pour les disciplines médicales

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 janvier 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 janvier 1996
Publié le31 janvier 1996
PublicationJORF n°26 du 31 janvier 1996
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, ET DE LA RECHERCHE
NORMENN9600097A
IdentifiantJORFTEXT000000541864
RéférenceArrêté du 10 janvier 1996 portant nomination au Conseil national des universités pour les disciplines médicales, JO du 31 janvier 1996, NOR MENN9600097ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001553144

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 10 janvier 1996, sont nommés membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales au titre de l'article 8 du décret no 87-31 du 20 janvier 1987 modifié :

2e COLLEGE

Article (sans numéro) JORFARTI000001697474

Maîtres de conférences et assimilés

42e section, 3e sous-section : Anatomie

et cytologie pathologiques

Mme Caulet (Sylvie), épouse Maugendre, université Rennes-I, en remplacement de M. Fetissof (Franck).

Article (sans numéro) JORFARTI000001553565

46e section, 2e sous-section : Médecine du travail

et des risques professionnels

M. Davezies (Philippe), université Lyon-I, en remplacement de M. Smolik (Henri).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000541864, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).