Article (sans numéro) JORFARTI000002154484
22-8 Dafalgan nourrissons 80 mg (paracétamol), poudre effervescente pour solution buvable en sachets de 0,52 g (12) (laboratoires Upsa).
Journal officiel · Arrêté
Arrêtés du 4 août 1992 fixant la liste des spécialités
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 août 1992. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le4 août 1992
Publié le13 août 1992
PublicationJORF n°187 du 13 août 1992
AutoritéMINISTERE DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
NORSANM9202020A
IdentifiantJORFTEXT000000542013
Le ministre de l'économie et des finances, le ministre des affaires sociales et de l'intégration et le ministre de la santé et de l'action humanitaire,
Vu le code de la sécurité sociale, et notamment les articles R. 162-38, R. 163-1 à R. 163-7 et R. 322-1;
Vu le code de la santé publique, et notamment le titre II du livre V relatif aux dispositions particulières aux divers modes d'exercice de la pharmacie;
Vu la loi de finances pour 1990 (no 89-935 du 29 décembre 1989), et notamment l'article 9;
Vu les arrêtés des 4 août 1987, 2 janvier 1990 et 1er mars 1990 relatifs aux prix et aux marges des médicaments remboursables et des vaccins et des allergènes préparés spécialement pour un individu;
Vu les arrêtés du 21 janvier 1992 nommant les membres de la commission dont la composition est fixée à l'article R. 163-9 du code de la sécurité sociale;
Vu l'avis de la Commission de la transparence,
Article (sans numéro) JORFARTI000002352320
24-0 Dafalgan jeune enfant 150 mg (paracétamol), poudre effervescente pour solution buvable en sachets de 0,98 g (12) (laboratoires Upsa).
Article (sans numéro) JORFARTI000000995419
95-6 Stratène, gélules à 100 mg (24) (laboratoires Pharbiol).
Article (sans numéro) JORFARTI000002352321
50-5 Vincarutine, gélules (45) (laboratoires Pharbiol).
Article (sans numéro) JORFARTI000001961285
11-0 Pivalone 1000 microgrammes/dose (tixocortol, pivalate de), suspension nasale en flacon polyéthylène de 10 ml (laboratoires Jouveinal).
Article (sans numéro) JORFARTI000002305157
46-6 Entecet, comprimés enrobés (60) (laboratoires Jumer).
Article (sans numéro) JORFARTI000001961287
44-8 Nibiol 50 mg, comprimés dragéifiés (60) (laboratoires Debat).
Article (sans numéro) JORFARTI000001186134
45-4 Nibiol 100 mg, comprimés dragéifiés (50) (laboratoires Debat).
Article (sans numéro) JORFARTI000002154486
22-2 Ornitaïne, ampoules buvables, 10 ml (20) (laboratoires Schwarz Pharma).
Article (sans numéro) JORFARTI000001765546
72-1 Rhéobral, gélules (30) (laboratoires Niverpharm).
Article (sans numéro) JORFARTI000001704851
73-8 Rhéobral, gélules (60) (laboratoires Niverpharm).
Article (sans numéro) JORFARTI000002352322
91-1 Erycocci 250 mg, granulés pour suspension buvable, sachets (12) (laboratoires Pharmafarm).
Article (sans numéro) JORFARTI000001379933
23-1 Erycocci 500 mg (érythromycine), poudre orale, sachets (8) (laboratoires Pharmafarm).
Article (sans numéro) JORFARTI000002352323
83-6 Spironone Microfine 75 mg (spironolactone), comprimés pelliculés (20) (laboratoires Pharmafarm).
Article (sans numéro) JORFARTI000001961288
Arrêtent:
Article (sans numéro) JORFARTI000001186243
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Article (sans numéro) JORFARTI000001961289
Art. 2. - Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, le directeur de la pharmacie et du médicament et le directeur de la sécurité sociale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 4 août 1992.
Le ministre de la santé et de l'action humanitaire,
Pour le ministre et par délégation: Le directeur de la pharmacie et du médicament, J. DANGOUMAU
Le ministre de l'économie et des finances,
Pour le ministre et par délégation: Par empêchement du directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes: Le chef de service, C. MALHOMME
Le ministre des affaires sociales et de l'intégration,
Pour le ministre et par délégation: Le directeur de la sécurité sociale, M. LAGRAVE