Journal officiel · Arrêté
Arrêtés du 2 septembre 1992 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 septembre 1992. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le2 septembre 1992
Publié le9 septembre 1992
PublicationJORF n°209 du 9 septembre 1992
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMEND9203229A
IdentifiantJORFTEXT000000542791
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 2 septembre 1992, sont nommés, au titre de l'article 2 (3o, ca) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation: Par suite des démissions de M. Mallet, de M. Gaillard et de M. Rivière (C.G.T.-F.O.): Titulaire:M. Caillat (Rémy) (C.G.T.-F.O.); Premier suppléant:M. Grandazzi (François) (C.G.T.-F.O.); Deuxième suppléant:M. Pontvianne (Raymond) (C.G.T.-F.O.).
Textes cités liens · DILA1
Décret n°90-468 du 7 juin 1990 · application