Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1er octobre 1992 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 octobre 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er octobre 1992
Publié le4 octobre 1992
PublicationJORF n°231 du 4 octobre 1992
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMEND9203637A
IdentifiantJORFTEXT000000542795
RéférenceArrêté du 1er octobre 1992 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation, JO du 4 octobre 1992, NOR MEND9203637ALégifrance →

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 1er octobre 1992, sont nommés au titre de l'article 2 (2o, b) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié, par suite des démissions de Mme Tostain, M. de Balincourt, M. Bechu, M. Berger, M. Cerisola, M. Charles, M. Evin, M. Toussaint, M. de Vulpillières (Unapel): Titulaire: M. Toussaint (Philippe) (Unapel); Premier suppléant: M. de Vulpillières (Henri) (Unapel); Deuxième suppléant: M. Picard (Philippe) (Unapel). Titulaire: Mme Luccioni (Danièle) (Unapel); Première suppléante: Mme Grilli (Danièle) (Unapel); Deuxième suppléant: M. Berger (François) (Unapel). Titulaire: M. de Balincourt (Louis) (Unapel); Première suppléante: Mme Tostain (Marie-Hélène) (Unapel); Deuxième suppléant: M. Charles (Gérard) (Unapel).

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