Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 février 1993. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle,
Vu la loi n° 71-577 du 16 juillet 1971 d’orientation sur l’enseignement technologique, et notamment son article 8 ;
Vu le décret n° 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique, et notamment son article 8, alinéa final ;
Vu le décret n° 92-391 du 15 avril 1992 relatif aux attributions du ministre du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle ;
Vu la liste arrêtée par la commission technique d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique,
Arrête :
Art. 1er. - Sont homologués, après révision, pour une durée maximale de trois ans à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 36 du 12 février 1993, page 2353.
Art. 2. - Après révision, il est mis fin, à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel, à l’homologation des titres suivants
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 36 du 12 février 1993, page 2353.
Art. 3. - Conformément à la demande de l’organisme ci-après indiqué, il est mis fin au plus tard à la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de l’homologation du titre suivant :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 36 du 12 février 1993, page 2353.
Art, 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 4 février 1993.
MARTINE AUBRY