Journal officiel · Arrêté

Arrêtés du 2 septembre 1992 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 septembre 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 septembre 1992
Publié le9 septembre 1992
PublicationJORF n°209 du 9 septembre 1992
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMEND9203228A
IdentifiantJORFTEXT000000543005
RéférenceArrêtés du 2 septembre 1992 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation, JO du 9 septembre 1992, NOR MEND9203228ALégifrance →

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 2 septembre 1992, sont nommés au titre de l'article 2 (1o,a et f) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 relatif au Conseil supérieur de l'éducation: Par suite des démissions de Mme Segros et de Mme Zehren (S.G.E.N.-C.F.D.T.): Titulaire:M. Boullier (Jean-Michel) (S.G.E.N.-C.F.D.T.); Première suppléante:Mme Piecuch (Raymonde) (S.G.E.N.-C.F.D.T.); Deuxième suppléante:Mme Zehren (Christiane) (S.G.E.N.-C.F.D.T.). Par suite des démissions de M. Queval, de Mme Girardin et de M. Debon de Beauregard (S.G.E.N.-C.F.D.T.): Titulaire:Mme Azema (Claude) (S.G.E.N.-C.F.D.T.); Première suppléante:Mme Girardin (Annie-Laure) (S.G.E.N.-C.F.D.T.); Deuxième suppléant:M. Janin (Christian) (S.G.E.N.-C.F.D.T.). Par suite des démissions de M. Bedin, de M. Antoine et de Mme Marlin: Titulaire:M. Debon de Beauregard (Michel) (S.G.E.N.-C.F.D.T.); Premier suppléant:M. Bedin (Patrick) (S.G.E.N.-C.F.D.T.); Deuxième suppléante:Mme Travaglini (Sylviane) (S.G.E.N.-C.F.D.T.). Par suite de la démission de M. Tedesco (S.G.E.N.-C.F.D.T.): Deuxième suppléant de Mme Lhemanne:M. Chatelier (Daniel) (S.G.E.N.-C.F.D.T.).

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