Article (sans numéro) JORFARTI000000999688
Par arrêté du ministre de l’environnement en date du 4 janvier 1993, l’arrêté du 8 novembre 1990 portant nomination au Comité national de l’eau est modifié ainsi qu’il suit :
« En tant que représentants du ministre chargé de l’environnement
« Titulaire : M. Laurent (Jean-Luc), directeur de l’eau, en remplacement de M. Truchot (Claude) ;
« Suppléant : M. Truchot (Claude), directeur adjoint de l’eau, en remplacement de M. Leynaud (Germain). »