Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 janvier 1993 portant nomination à la Commission nationale du sport de haut niveau

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 février 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 janvier 1993
Publié le17 février 1993
PublicationJORF n°40 du 17 février 1993
NORMJSK9370022A
IdentifiantJORFTEXT000000543661
RéférenceArrêté du 20 janvier 1993 portant nomination à la Commission nationale du sport de haut niveau, JO du 17 février 1993, NOR MJSK9370022ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001899205

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 20 janvier 1993, sont désignés comme représentants de l’Etat à la Commission nationale du sport de haut niveau en application de l’article 4 (1o) du décret n° 90-365 du 26 avril 1990, en remplacement respectivement de MM. Watrin (Daniel) et Thiolat (Jacques) :

M. Alegoet (Pierre), administrateur civil ;

M. Bouchout (Jean-Pierre), inspecteur principal de la jeunesse et des sports.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000543661, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).