Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 janvier 1993 portant nomination au Comité national de l'eau

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 janvier 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 janvier 1993
Publié le21 janvier 1993
PublicationJORF n°17 du 21 janvier 1993
NORENVE9320004A
IdentifiantJORFTEXT000000543773
RéférenceArrêté du 4 janvier 1993 portant nomination au Comité national de l'eau, JO du 21 janvier 1993, NOR ENVE9320004ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002154797

Par arrêté du ministre de l’environnement en date du 4 janvier 1993, l’arrêté du 8 novembre 1990 portant nomination au Comité national de l’eau est modifié ainsi qu’il suit :

« Au titre des représentants de l’Etat

« En tant que représentants du ministre chargé de l’industrie

« Titulaire : M. Maillera (Dominique), directeur du gaz, de l’électricité et du charbon à la direction générale de l’énergie et des matières premières, en remplacement de M. le directeur général de l’énergie et des matières premières.

« Suppléant : M. Blanc (Antoine), chef de service des matières premières et du sous-sol à la direction générale de l’énergie et des matières premières, en remplacement de M. le directeur du gaz, de l’électricité et du charbon.

« Titulaire : M. Lacoste (André-Claude), de la direction générale des stratégies industrielles, en remplacement de M. le directeur général de l’industrie.

« Suppléant : M. Pascal (Michel), de la direction de l’action régionale et de la petite et moyenne industrie, en remplacement de M. le chef du S.A.R.S.C.I. ».

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000543773, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).