Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 juin 1993 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 juillet 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le30 juin 1993
Publié le13 juillet 1993
PublicationJORF n°160 du 13 juillet 1993
NORMAEA9320306A
IdentifiantJORFTEXT000000544374
RéférenceArrêté du 30 juin 1993 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, JO du 13 juillet 1993, NOR MAEA9320306ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001193396

Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 30 juin 1993, sont nommés membres du conseil d’administration de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger, en qualité de représentants du ministre des affaires étrangères, en application de l’article 2 du décret n° 90-1037 du 22 novembre 1990 :

Membre titulaire :

M. Lequertier (Daniel), ministre plénipotentiaire, en remplacement de M. Garcia (Bernard).

Membres suppléants :

M. Joubert (Bruno), conseiller des affaires étrangères, en remplacement de M. Cros (Gérard). Mme Bonnaud (Brigitte), chargée de mission, en remplacement de M. Le Lidec (Gildas).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000544374, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).