Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 juin 1993. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 modifiée sur l'enseignement supérieur, et notamment ses articles 25 et 33 Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie, modifié notamment par le décret n° 91-632 du 8 juillet 1991 et le décret n° 93-213 du 16 février 1993 ;
Vu l'arrêté du 13 septembre 1966 modifié fixant la liste des spécialités enseignées dans les instituts universitaires de technologie ;
Vu l'arrêté du 19 juin 1992 portant création de départements d'instituts universitaires de technologie à compter de la rentrée universitaire de 1992 ;
Vu l'arrêté du 5 février 1993 portant création de départements d'instituts universitaires de technologie à compter de la rentrée universitaire de 1993,
Arrête :
Art. 1er. - Le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 13 septembre 1966 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au lieu de :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 148 du 29 juin 1993, page 9213.
Lire :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 148 du 29 juin 1993, page 9214.
Art. 2. - Le présent arrêté prend effet à compter du 15 septembre 1993.
Art. 3. - Le directeur des enseignements supérieurs et le recteur de l'académie de Toulouse sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 10 mai 1993.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des enseignements supérieurs, D. BLOCH