Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 juin 1996. Pas de version consolidée dans la base.
Par arrêté du ministre de la culture en date du 27 juin 1996, sont nommés, à compter du 1er juillet 1996, membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques :
1. Premier collège
a) Représentants du garde des sceaux, ministre de la justice
b) Représentants du ministre de l'éducation nationale,
c) Représentants du ministre de l'intérieur
Membre titulaire : M. Dupiech (Guy) ; Membres suppléants : Premier : Mme Mucchielli (Maryse) ; Deuxième : M. Solana (Daniel).
d) Représentants du ministre du travail et des affaires sociales
Membre titulaire : Mme Froger (Chantal) ; Membres suppléants : Premier : Mme Labroue (Dominique). Deuxième : Mme François (Anne-Marie).
e) Représentants du ministre délégué
à la jeunesse et aux sports
Membre titulaire : Mme Mercier (Ariane). Membres suppléants : Premier : M. Paris (Daniel). Deuxième : M. Bier (Bernard).
2. Collège des professionnels
Membres titulaires :
M. Duchesne (Louis) ;
Mme de Clermont-Tonnerre (Martine) ;
M. Saada (Norbert) ;
Mme Edeline (Marie-Hélène) ;
M. Virenque (Antoine) ;
M. Beauchamp (Robert) ;
M. Deray (Jacques) ;
M. Poitrenaud (Jacques).
Membres suppléants :
Premiers :
M. Lavalle (Alain) ;
Mme Petitdidier (Denise) ;
M. Forte (Thierry) ;
M. Jouanique (Thierry) ;
M. Rerat (Jacques) ;
M. Garcia (Fernand) ;
M. Berard (Hervé) ;
M. Jallaud (Pierre).
Deuxièmes :
Mme Parion (Isabelle) ;
M. Rogard (Pascal) ;
M. Khayat (Serge) ;
M. Laprononciere (Rémy) ;
Mme Ivanoff (Nicole) ;
M. Missonnier (Marc) ;
M. Diamant-Berger (Jérôme) ;
M. Rouyer (Philippe).
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine
de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres titulaires : M. Deville (Gérald) ; Mme Mingasson (Lise) ; M. Duphil (Serge) ; Mme Sentilhes (Nicole) ; Mme Gentil (Fabienne). Membres suppléants : Premiers : Mme Dauvignac (Danièle) ; M. Jancovici (Emmanuel) ; Mlle Meyer (Valérie) ; M. Vielix (Claude) ; Mme Miquel (Marie-Claude). Deuxièmes : M. Cassidoine (Jean-Claude) ; M. Legris (Pascal) ; Mme Tenier-Bacquerie (Mirentchu) ; Mme Le Roy-Hiest (Marguerite) ; M. Zalmanski (Richard).
b) Représentants du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Membre titulaire : M. Hurard (François) ; Membres suppléants : Premier : Mme Tomé (Françoise). Deuxième : Mme Franceschini (Laurence).
c) Représentants de l'Union nationale
des associations familiales
Membre titulaire : M. Jacquenod (Raymond) ; Membres suppléants : Premier : M. Frantz (Pierre) ; Deuxième : M. Chevillard (Paul).
d) Représentants de l'Association des maires de France
Membre titulaire : M. Delevoye (Jean-Paul) ; Membres suppléants : Premier : M. Lemoine (Georges) ; Deuxième : Mme Mader (Odette).
4. Collège des jeunes
a) Jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse Membres titulaires : Mlle Bodaine (Marianne) ; M. Jacquey (Denis) ; Mlle Tillet (Marion). Membres suppléants : Premiers : M. Lepingle (Gaël) ; M. Valette (Mathieu) ; M. Bonnaud (Olivier). Deuxièmes : M. Roig (Vincent) ; Mlle Solimena (Nathalie) ; M. Perrin-Willm (Thibault).
b) Jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans
choisis sur des listes de candidatures
Membre titulaire : M. Pibarot (Thomas) ; Membres suppléants : Premier : Mlle Lecomte (Isabelle). Deuxième : Mlle Tchoupani (Panthéa). Conformément au III de l'article 1er du décret no 90-174 du 23 février 1990 modifié pris pour l'application des articles 19 à 22 du code de l'industrie cinématographique et relatif à la classification des oeuvres cinématographiques, les membres ci-dessus sont nommés pour une durée de deux ans.