Article (sans numéro) JORFARTI000001170131
Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 30 septembre 1996,
l'arrêté du 8 novembre 1990 portant nomination au Comité national de l'eau est modifié ainsi qu'il suit :
Au titre des représentants des usagers
En tant que représentants des associations de riverains :
Titulaire : M. Gourdon (François), président de l'Association des riverains du bras de Vilennes, en remplacement de M. Vidal (Jean-Luc).
Suppléant : M. Sicard, président du Groupement des irrigants du Nord-Charente, en remplacement de M. Gourdon (François).
En tant que représentants des industries du pétrole :
Titulaire : M. Canton-Lauga (Pierre), président de la commission Environnement de l'Union française des industries pétrolières, en remplacement de M. Pompei (Charles).
Suppléant : M. Salomon (Alain), directeur technique à l'Union française des industries pétrolières.
Article (sans numéro) JORFARTI000001556186
Au titre des collectivités territoriales
Dans le bassin Loire-Bretagne, en tant que représentants des communes :
Titulaire : Mme Dupieux (Nino-Anne), adjointe au maire d'Orléans pour l'environnement et la vie des quartiers, en remplacement de M. Duval (Bruno). Suppléant : M. Demaure (Jean-Claude), adjoint au maire de Nantes.
Dans le bassin Seine-Normandie, en tant que représentants des autres collectivités territoriales :
Titulaire : M. Baguet (Pierre-Christophe), maire de BoulogneBillancourt,
vice-président du syndicat des eaux d'Ile-de-France, en remplacement de M.
Denis (Henri).
Suppléant : M. Delprat (Michel), conseiller régional de Bourgogne, maire de Tanlay.
Article (sans numéro) JORFARTI000001358685
Au titre de l'Etat
En tant que représentant du ministre chargé des voies navigables :
Suppléant : M. Renoux (Jean-Paul), ingénieur en chef des ponts et chaussées, membre de la mission territoriale no 12, en remplacement de M. Lefoulon (Michel).
En tant que représentants du ministre de la défense :
Titulaire : M. Pineau (Marc), chef du bureau de l'environnement de la direction de l'administration générale, en remplacement de M. Doublet (Francis).
Suppléant : M. Lapoleon (Christophe), en remplacement de M. Pineau (Marc).
En tant que représentants du ministre chargé du Plan :
Titulaire : M. Guaino (Henri), commissaire au Plan, en remplacement de M. de Foucauld (Jean-Baptiste).
Suppléant : M. Le Lourd (Philippe), chargé de mission pour les problèmes d'environnement et de développement durable au service Energie,
environnement, agriculture, tertiaire du Commissariat général du Plan, en remplacement de M. Carsalade (Yves).
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