Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 août 1994 portant inscription sur la liste des sportifs Partenaires d'entraînement au 15 juillet 1994

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er novembre 1994. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 août 1994
Publié le1er novembre 1994
PublicationJORF n°254 du 1 novembre 1994
AutoritéMINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
NORMJSK9470148A
IdentifiantJORFTEXT000000550792
RéférenceArrêté du 22 août 1994 portant inscription sur la liste des sportifs Partenaires d'entraînement au 15 juillet 1994, JO du 1er novembre 1994, NOR MJSK9470148ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002312230

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 22 août 1994, les sportifs dont les noms suivent sont inscrits sur la liste des sportifs Partenaires d'entraînement à compter du 15 juillet 1994 (1).

Les inscriptions sont valables:

Jusqu'au 31 décembre 1994, pour la Fédération française de ski nautique.

Jusqu'au 15 juillet 1995, pour les fédérations françaises de:

Boxe française;

Rugby;

Rugby à XIII;

Tennis de table.

Article (sans numéro) JORFARTI000001008931

(1) La liste des sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (bureau de la vie de l'athlète, à la direction des sports), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15.

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000550792, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).