Arrêté du 19 juillet 1995 modifiant et complétant l'arrêté du 11 juillet 1994 pris en application de l'article 1er du décret no 93-710 du 27 mars 1993 concernant les contrôles prévus par la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et par la loi no 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage de produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives

Article (sans numéro) JORFARTI000001729373

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 19 juillet 1995, la liste figurant en annexe de l'arrêté du 11 juillet 1994 pris en application de l'article 1er du décret no 93-710 du 27 mars 1993 concernant les contrôles prévus par la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et par la loi no 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage de produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives est ainsi modifiée et complétée:

I. - Les mots << Chappelier (Pierre) >> sont remplacés par les mots << Chapellier (Pierre).

Les mots << Ligier (Stéphane) >> sont remplacés par les mots << Liger (Stéphane) >>.

II. - La liste est ainsi complétée:

<< Bonnet (Jean-Marie);

<< Bourandy (Patrick);

<< Bourquard (Jean-Claude);

<< Chevalard (Jean-Pierre);

<< Chopinaud (Michel);

<< Creel (Jacques);

<< De Kinkelin (Pierre);

<< De Micheri (Jérôme);

<< Dubois (Daniel);

<< Favreau (Vincent);

<< Houlier (Pierre-Yves);

<< Hourmat (Franck);

<< Huc (Bernard);

<< Jarry (Pierre);

<< Leloup (Michelle);

<< Sthal (Raymond);

<< Vermeesch (Jean-Marie);

<< Wincke (Patrick). >>