Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 octobre 1998. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,
Vu la loi no 84-52 du 26 janvier 1984 modifiée sur l'enseignement supérieur, et notamment ses articles 25 et 33 ;
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie, modifié notamment par le décret no 98-675 du 30 juillet 1998 ;
Vu les arrêtés du 19 juin 1992, du 26 avril 1996 et du 6 août 1996 portant création de départements d'instituts universitaires de technologie,
Arrête :
Art. 1er. - L'institut universitaire de technologie de Tremblay-en-France comprend les départements d'institut universitaire de technologie suivants :
Génie industriel et maintenance ;
Gestion logistique et transport.
Art. 2. - L'institut universitaire de technologie de Montreuil comprend les départements d'institut universitaire de technologie suivants :
Informatique ;
Organisation et génie de la production.
Art. 3. - La directrice de l'enseignement supérieur est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 23 septembre 1998.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice de l'enseignement supérieur, F. Demichel