Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 octobre 1998 portant nomination au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 octobre 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 octobre 1998
Publié le13 octobre 1998
PublicationJORF n°237 du 13 octobre 1998
AutoritéMINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
NOREQUI9801090A
IdentifiantJORFTEXT000000557556
RéférenceArrêté du 12 octobre 1998 portant nomination au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées, JO du 13 octobre 1998, NOR EQUI9801090ALégifrance →

Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et le ministre de l'équipement, des transports et du logement,

Vu le décret no 98-423 du 29 mai 1998 portant organisation et fonctionnement du laboratoire central des ponts et chaussées, et notamment son article 6 ;

Vu l'arrêté du 12 juin 1998 portant organisation des élections au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC),

Arrêtent :

Article (sans numéro) JORFARTI000001171991

Art. 1er. - Sont nommés membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC) :

Le président du conseil scientifique du LCPC ;

En qualité de personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme, choisies principalement dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales et le secteur professionnel :

M. Bourgeois (Marc) ;

M. Chambolle (Thierry) ;

M. Decomps (Bernard) ;

M. Guerinet (Michel) ;

M. Leyrit (Christian) ;

M. Ray (Michel) ;

M. Sueur (Jean-Pierre).

En qualité de représentants élus des personnels :

M. Flahaut (Bernard), titulaire, et M. Le Cerf (Michel), suppléant ;

M. Linder (Richard), titulaire, et M. Deguise (Serge), suppléant ;

M. Soyez (Bertrand), titulaire, et M. Lédée (Vincent), suppléant ;

M. Stempfelet (Jean-Paul), titulaire, et M. Dubouchet (Alain), suppléant.

Article (sans numéro) JORFARTI000001317192

Art. 2. - M. Decomps (Bernard) est nommé président du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées.

Article (sans numéro) JORFARTI000002336122

Art. 3. - Le directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques et le directeur de la technologie sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 12 octobre 1998.

Le ministre de l'équipement, des transports et du logement, Jean-Claude Gayssot Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, Claude Allègre

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000557556, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).