Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 février 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 mars 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 février 1996
Publié le8 mars 1996
PublicationJORF n°58 du 8 mars 1996
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, ET DE LA RECHERCHE
NORMENG9600540A
IdentifiantJORFTEXT000000558745
RéférenceArrêté du 21 février 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation, JO du 8 mars 1996, NOR MENG9600540ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001211559

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 21 février 1996, sont nommés au Conseil supérieur de l'éducation au titre de l'article 2 (2, c) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié, en remplacement de M. Touzeau-Menoni (Philippe),

associations étudiantes :

Titulaire : M. Auclair (Xavier), associations étudiantes ;

Premier suppléant : M. Crnjanski (Richard), associations étudiantes.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000558745, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).