Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 juin 1996 portant nomination à la commission permanente de concertation pour l'industrie

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 juin 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 juin 1996
Publié le26 juin 1996
PublicationJORF n°147 du 26 juin 1996
AutoritéMINISTERE DE L'INDUSTRIE, DE LA POSTE ET DES TELECOMMUNICATIONS
NORINDD9600445A
IdentifiantJORFTEXT000000559647
RéférenceArrêté du 25 juin 1996 portant nomination à la commission permanente de concertation pour l'industrie, JO du 26 juin 1996, NOR INDD9600445ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002382634

Par arrêté du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications en date du 25 juin 1996 :

Sont nommés membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie pour une durée de trois ans, au titre de l'article 4 du décret no 96-568 du 25 juin 1996 relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie :

M. Ancian (Noël), président de l'Union des industries du bois ;

Mme Clément (Martine), présidente de la Fédération des industries mécaniques ;

M. Desgeorges (Jean-Pierre), président de la Fédération des industries électriques et électroniques ;

M. Gauvin (Jean), président de l'Union des industries chimiques ;

M. Jollès (Georges), président de l'Union des industries textiles ;

M. Leenhardt (Arnaud), président de l'Union des industries métallurgiques et minières ;

M. Mayer (Philippe), président de l'Union nationale des industries de l'ameublement ;

M. Mer (Francis), président de la Fédération française de l'acier ;

M. Paturle (Emmanuel), président de la Fédération de la plasturgie ;

M. Salmon-Legagneur (Xavier), président de l'Union nationale des industries de carrières et de matériaux de construction ;

M. Scherrer (Victor), président de l'Association nationale des industries agroalimentaires ;

M. Schor (Jacques), président de la Fédération de l'imprimerie et de la composition graphique ;

M. Streit (Henry), président du Comité des constructeurs français d'automobile ;

M. Weil (Henri), président de l'Union des industries de l'habillement.

Sont nommées experts auprès de la commission pour une durée de trois ans, au titre de l'article 4 du décret no 96-568 du 25 juin 1996 relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie, les personnalités qualifiées suivantes :

M. Passeron (Hervé) ;

M. Didier (Michel) ;

M. Pisani-Ferry (Jean).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000559647, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).