Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 mars 1996 portant nomination au Conseil national des universités pour les disciplines médicales

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 mars 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 mars 1996
Publié le14 mars 1996
PublicationJORF n°63 du 14 mars 1996
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, ET DE LA RECHERCHE
NORMENN9600530A
IdentifiantJORFTEXT000000559773
RéférenceArrêté du 4 mars 1996 portant nomination au Conseil national des universités pour les disciplines médicales, JO du 14 mars 1996, NOR MENN9600530ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001536881

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 4 mars 1996, M. Rouleau (Philippe), université de Tours, est nommé membre du Conseil national des universités pour les disciplines médicales dans la sous-section 43-02 (Radiologie et imagerie médicale), collège des professeurs et assimilés, au titre de l'article 8 du décret no 87-31 du 20 janvier 1987 modifié, en remplacement de M. Caille (Jean-Marie).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000559773, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).