Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 juillet 1996 relatif à la liste des sportifs espoirs au 15 juillet 1996

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 août 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 juillet 1996
Publié le24 août 1996
PublicationJORF n°197 du 24 août 1996
AutoritéMINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
NORMJSK9670109A
IdentifiantJORFTEXT000000561007
RéférenceArrêté du 23 juillet 1996 relatif à la liste des sportifs espoirs au 15 juillet 1996, JO du 24 août 1996, NOR MJSK9670109ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002182811

Par arrêté du ministre délégué à la jeunesse et aux sports en date du 23 juillet 1996, à compter du 15 juillet 1996, sont inscrits sur la liste des sportifs espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe et relevant des fédérations françaises sportives suivantes :

Badminton, boxe française, gymnastique, haltérophilie, hockey, parachutisme, rugby à XIII, sports de glace, tennis de table.

Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard de leur nom.

Article (sans numéro) JORFARTI000001791054

Nota. - La liste des sportifs espoirs peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15.

Cité par 2 textes
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000561007, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).