Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 août 1996. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu l'arrêté du 9 mai 1995 modifié relatif aux programmes de sciences physiques applicables dans les classes préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 3 août 1995 modifié relatif à l'évaluation des mathématiques et sciences physiques à l'examen du baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 1996 portant création du baccalauréat professionnel, spécialité Aéronautique ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 1996 portant création de l'option Industries textiles du baccalauréat professionnel Mise en oeuvre des matériaux ;
Vu l'avis du Conseil national des programmes ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation des 4 et 5 juillet 1996,
Arrête :
Art. 1er. - L'annexe II de l'arrêté du 9 mai 1995 modifié relatif aux programmes de sciences physiques applicables dans les classes préparant au baccalauréat professionnel est complétée par l'annexe du présent arrêté.
Art. 2. - Les programmes de sciences physiques définis conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus s'appliquent à la rentrée de l'année scolaire 1996-1997 pour la classe de première professionnelle, à la rentrée de l'année scolaire 1997-1998 pour la classe de terminale professionnelle.
Art. 3. - Le directeur des lycées et collèges est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 19 septembre 1996, vendu au prix de 14 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Fait à Paris, le 31 juillet 1996.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des lycées et collèges, A. Boissinot